1. Éditeur du site
- Nom ou raison sociale
- [À COMPLÉTER : raison sociale ou nom]
- Forme juridique
- [À COMPLÉTER : forme juridique et capital]
- Siège social
- [À COMPLÉTER : adresse du siège]
- Immatriculation
- [À COMPLÉTER : SIREN et RCS/RNE]
- TVA intracommunautaire
- [À COMPLÉTER : numéro de TVA, si applicable]
- Adresse électronique
- noreply@empreli.fr
- Directeur de la publication
- [À COMPLÉTER : directeur de la publication]
2. Hébergement
Le site est hébergé par [À COMPLÉTER : hébergeur], [À COMPLÉTER : adresse de l’hébergeur]. Téléphone : [À COMPLÉTER : téléphone de l’hébergeur].
3. Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes, éléments graphiques, logos, interfaces et logiciels sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, est interdite, sauf exception prévue par la loi.
4. Service et paiements
Empreli fournit un outil de création et de suivi de demandes de caution. Les données de carte sont saisies sur l’interface sécurisée de Stripe et ne sont pas conservées par Empreli. Stripe demeure un service tiers soumis à ses propres conditions.
5. Contact
Pour toute question concernant le site, écrivez à noreply@empreli.fr.